Les contrats multirisques habitation : le contrat vétusté déduite

Différents types de contrats multirisques habitation

Contrat rééquipement à neuf

Contrat vétusté déduite

Contrat vétusté déduite

En préambule, il convient de définir le terme de vétusté. La définition de la vétusté est relativement simple : ce terme désigne la dépréciation, ou perte de valeur, d’un objet due à son usage, à son ancienneté ou au progrès technique. Une fois acheté, un bien est d’emblée déprécié : il perd sa valeur d’achat pour avoir ce qu’on appelle une « valeur résiduelle ».

Qu’est-ce que le contrat vétusté déduite ?

De ce fait, la formule de contrat vétusté déduite est la moins chère du marché puisqu’il prévoit le simple remboursement des biens sinistrés selon leur valeur d’usage au jour du sinistre. En effet, le contrat vétusté déduite indemnise en partie les coûts de reconstruction ou de remplacement du bien sinistré.

 

Ainsi, dans le cadre de ce type de contrat, l’expert mandaté par la compagnie ne proposera pas une indemnisation totale du bien, il déduira la vétusté, c’est ce qu’on appelle la décote de vétusté qui tient compte de la dépréciation du bien.
En effet, la vétusté est déterminée par un experts, elle est exprimée en pourcentage. Ce pourcentage, appliqué au prix de réparation ou au prix de remplacement du bien en question, détermine une somme qui correspond à la dépréciation pécuniaire que l’assuré doit supporter.

Comment calculer la vétusté d'un bien ?

Comme toujours, le calcul de la vétusté par l’assurance peut varier d’une compagnie à une autre. Certaines compagnies appliquent un taux de vétusté fixe en fonction de la nature du bien et de son ancienneté, tandis que d’autres font systématiquement intervenir un expert pour évaluer la vétusté de chaque bien. 


De manière générale, le calcul de la vétusté dépend de ces principaux critères :

 

  • la durée moyenne d’utilisation du bien mobilier
  • l’état d’entretien du bien
  • la date d’achat du bien
  • les caractéristiques techniques du bien

Nos experts d'assuré peuvent vous aider

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