Le mode d’indemnisation dépend une nouvelle fois du
contrat multirisques souscrit et des conditions générales de celui ci. En effet, les assureurs prévoient souvent dans leurs conditions générales des clauses d’indemnisation en deux temps : l’assureur indemnise tout de suite la valeur du bien ou des travaux (vétusté déduite), puis, dans un second temps, règle la vétusté sur factures. Le but est d’indemniser totalement que si les travaux sont réalisés par une entreprise ou si le bien endommagé est remplacé.
En cas de souscription d’un
contrat vétusté déduite, l’indemnisation sera versée par l’assureur en un seul règlement.
Dans le cadre d’un contrat
rééquipement à neuf, la plupart des contrats d’assurance prévoient un paiement de l’indemnité due pour la reconstruction du bâtiment sinistré ou le remplacement de l’objet endommagé ou volé en deux temps :
– L’indemnité dite « immédiate », correspondant à la valeur de reconstruction ou de remplacement à neuf, déduction faite de la vétusté du bien. Cette part est réglée dès que l’évaluation des dommages est finalisée par l’expert d’assurance et l’expert d’assuré.
– L’indemnité dite « différée », correspondant à un complément d’indemnité, calculé à partir de la vétusté évaluée lors de l’expertise amiable. Elle est donc due soit à la fin des travaux ou au fur et à mesure de la reconstruction ou de la présentation des factures de rachat (selon contrat). Si vous ne remplacez pas les biens ou ne procédez pas aux travaux, ce deuxième règlement ne vous sera pas versé.
