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Contrat d’assurance : neige

Neige et contrat MRH

Le contrat Multirisques Habitation comprend souvent une garantie “neige”, elle couvre les dommages causés par le poids de la neige et de la glace sur les toitures (effondrement d’un toit, par exemple). D’autres options existent, comme par exemple les dommages causés par la mouille (neige fondue, pluie), lorsque les bâtiments ont été abîmés par le poids de la neige.

 

Certaines conditions doivent être respectées, notamment pour les dommages de mouille : pour être valable, l’apparition doit être effective dans les 48 ou 72 heures suivant le sinistre. Ce délai doit permettre à l’assuré de prendre les mesures conservatoires nécessaires, notamment pour le bâchage ou la couverture provisoire des bâtiments endommagés.

 

L’indemnisation des dégâts liés à la neige ne nécessite pas de parution d’arrêté de catastrophe naturelle dans le Journal Officiel.

lamy sinistre blog
Image de yanalya sur Freepik

Effondrement d’un toit

Dans le cas d’une chute du toit de votre habitation qui rend votre bien bien impropre à son utilité, votre assureur pourra prendre en charge les frais de votre relogement dans la mesure où votre contrat le prévoit (garantie frais de relogement ou perte d’usage).

 

Imaginons qu’un éleveur avicole perd ses bêtes à cause de l’effondrement du toit, comment ce cas est-il traité ? Même fonctionnement que pour l’habitation, vous serez indemnisé si le contrat comporte une garantie qui couvre les effets du poids de la neige sur les toitures. Une franchise éventuellement prévue dans votre contrat pourra être déduite de l’indemnisation.

Déformation du toit et des éléments de toitures

Dans le cas où l’activité d’un professionnel est compromise par le poids de la neige sur le toit par exemple, il est nécessaire que ce dernier ait souscrit une garantie de pertes d’exploitation.

 
En effet, l’assurance des pertes d’exploitation a pour objectif de pallier les pertes financières engendrées par un sinistre. Si l’arrêt de l’activité est consécutif à un dommage matériel aux biens assurés résultant du poids de la neige sur les toitures, la garantie perte d’exploitation peut être activée.

 

Cependant, les contrats d’assurance prévoient l’exclusion de certains biens ayant une vulnérabilité avérée. Il est donc possible que votre contrat prévoit une exclusion en ce qui concerne les dommages aux gouttières. Il est donc nécessaire d’être attentif sur les garanties et exclusions de votre contrat au moment de la souscription.

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Neige et contrat MRH

Le contrat Multirisques Habitation comprend souvent une garantie “neige”, elle couvre les dommages causés par le poids de la neige et de la glace sur les toitures (effondrement d’un toit, par exemple). D’autres options existent, comme par exemple les dommages causés par la mouille (neige fondue, pluie), lorsque les bâtiments ont été abîmés par le poids de la neige.

 

Certaines conditions doivent être respectées, notamment pour les dommages de mouille : pour être valable, l’apparition doit être effective dans les 48 ou 72 heures suivant le sinistre. Ce délai doit permettre à l’assuré de prendre les mesures conservatoires nécessaires, notamment pour le bâchage ou la couverture provisoire des bâtiments endommagés.

 

L’indemnisation des dégâts liés à la neige ne nécessite pas de parution d’arrêté de catastrophe naturelle dans le Journal Officiel.

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Effondrement d’un toit

Dans le cas d’une chute du toit de votre habitation qui rend votre bien bien impropre à son utilité, votre assureur pourra prendre en charge les frais de votre relogement dans la mesure où votre contrat le prévoit (garantie frais de relogement ou perte d’usage).

 

Imaginons qu’un éleveur avicole perd ses bêtes à cause de l’effondrement du toit, comment ce cas est-il traité ? Même fonctionnement que pour l’habitation, vous serez indemnisé si le contrat comporte une garantie qui couvre les effets du poids de la neige sur les toitures. Une franchise éventuellement prévue dans votre contrat pourra être déduite de l’indemnisation.

Déformation du toit et des éléments de toitures

Dans le cas où l’activité d’un professionnel est compromise par le poids de la neige sur le toit par exemple, il est nécessaire que ce dernier ait souscrit une garantie de pertes d’exploitation.

 
En effet, l’assurance des pertes d’exploitation a pour objectif de pallier les pertes financières engendrées par un sinistre. Si l’arrêt de l’activité est consécutif à un dommage matériel aux biens assurés résultant du poids de la neige sur les toitures, la garantie perte d’exploitation peut être activée.

 

Cependant, les contrats d’assurance prévoient l’exclusion de certains biens ayant une vulnérabilité avérée. Il est donc possible que votre contrat prévoit une exclusion en ce qui concerne les dommages aux gouttières. Il est donc nécessaire d’être attentif sur les garanties et exclusions de votre contrat au moment de la souscription

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